Informations – Mentions Légales

Mentions légales

Désignation

Alliance Tunisienne des Designers
https://atdassociation.com/

Propriétaire du site

Alliance Tunisienne des Designers
Route EL Ain Km 3.5
3042 Sfax
Tunisie

Directrice de la publication

Salma Chaabouni
Téléphone : 95 99 19 92
Email : atd.designers.tn@gmail.com

Conception et réalisation

Desktop Communication
Email : c.desktop010@gmail.com
Téléphone : 27 691 080
Adresse : 1er étage, Bloc C, Centre Misk, B4, Rue Hamed El Ghazali, 1073 Tunis, Tunisie
Site web : cdesktop.tn

Hébergement

ZENHOSTING.TN

Crédit photo / Illustrations

Les photos et illustrations utilisées sur le site sont la propriété intellectuelle des différents partenaires, membres et adhérents de l’Alliance Tunisienne des Designers.
Gestionnaire des droits : Alliance Tunisienne des Designers

Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Information

Les informations et documents contenus dans ce site sont non contractuels, sujets à modification sans préavis et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.

Reproduction

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support, est interdite sans l’autorisation expresse et préalable du propriétaire du site. Cela constituerait une contrefaçon au sens de la loi n° 94-36 du 24 février 1994 sur la propriété littéraire et artistique.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites.

Référence légale : La loi n° 94-36 du 24 février 1994

Liens

Liens sortants

Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.

Liens entrants

Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site ainsi que toute présentation tendancieuse ou contraire aux lois en vigueur.
Le propriétaire du site